L'assainissement de votre maison neuve

Etape 1 : valider votre démarche auprès du SPANC

La première étape de votre projet d’assainissement non collectif consiste à valider votre démarche auprès du SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif) de votre communauté de communes. Ce service public spécialisé vous guidera tout au long du processus et vous garantira que votre installation respecte les normes en vigueur.

Rôle du SPANC

Le SPANC est votre premier point de contact. Ils vous fournissent des informations sur les régulations locales en matière d’assainissement non collectif, ainsi que sur les normes techniques à respecter. Ils peuvent également vous conseiller sur les solutions adaptées à votre situation spécifique.

Le SPANC joue un rôle dans la validation de votre projet. Il s’assure que votre installation répond aux exigences légales et techniques, ce qui est indispensable pour éviter tout litige ou problème futur. En validant votre démarche, le SPANC vous aide à garantir que votre système d’assainissement sera efficace et durable.

Les étapes à suivre

• Prendre contact avec le SPANC : contactez le SPANC de votre communauté de communes dès que vous envisagez un projet d’assainissement non collectif.

• Préparer votre dossier : constituez un dossier comprenant toutes les informations nécessaires sur votre projet : plan de la propriété, type de sol, emplacement prévu pour l’installation, etc. Le SPANC vous indiquera précisément les documents à fournir.

• Rendez-vous et visite sur site : après avoir soumis votre dossier, un technicien du SPANC prendra rendez-vous pour une visite sur site. Cette visite permet d’évaluer les conditions réelles et de déterminer la solution d’assainissement la plus adaptée.

• Avis et recommandations : suite à la visite, le SPANC émet un avis technique accompagné de recommandations. Cet avis est important pour la suite de votre projet, car il valide ou non la faisabilité de votre installation en l’état.

• Mise en œuvre et suivi : une fois votre projet validé, vous pouvez procéder à l’installation de votre système d’assainissement non collectif. Le SPANC effectuera des contrôles périodiques pour s’assurer que l’installation est conforme et fonctionne correctement.

En suivant ces étapes, vous vous assurez que votre démarche d’assainissement non collectif est validée par les autorités compétentes, vous offrant ainsi une tranquillité d’esprit et une garantie de conformité. N’oubliez pas, le SPANC est là pour vous accompagner et vous conseiller tout au long de votre projet, alors n’hésitez pas à solliciter leur expertise.

Etape 2 : choisir votre système d’ANC

Choisir le bon système d’assainissement non collectif est une décision capitale qui nécessite une réflexion approfondie et souvent l’accompagnement d’un bureau d’études en ANC. Le bureau d’études joue plusieurs rôles essentiels :

• Réalisation d’une étude de sol : cette étude, obligatoire dans la plupart des secteurs, permet de déterminer la nature et la perméabilité de votre sol, ainsi que la présence éventuelle d’eau. Ces éléments sont essentiels pour choisir le système d’assainissement le plus adapté.

• Conseil technique : en fonction des résultats de l’étude de sol, le bureau d’études vous conseillera sur le choix du dispositif qui répond le mieux à vos attentes et aux contraintes spécifiques de votre terrain.

• Dimensionnement du dispositif : une fois le type de dispositif choisi, le bureau d’études en réalisera le dimensionnement précis.

• Rapport d’étude d’ANC : une fois le choix arrêté, un rapport détaillé vous sera remis. Ce document est indispensable pour la suite des démarches.

Par exemple, Aquatiris est une entreprise spécialisée qui peut réaliser l’étude de sol et vous accompagner tout au long de votre projet d’assainissement. Leur expertise vous assure un projet mené dans les règles de l’art et en conformité avec les normes en vigueur.

Etape 3 : déposer votre dossier ANC à la mairie

Une fois votre système d’assainissement non collectif choisi et étudié, vous devez déposer votre dossier ANC à votre mairie. Cette démarche doit être effectuée au moment de votre demande de permis de construire. Il est possible que le maître d’œuvre ou le constructeur de votre maison prenne en charge cette formalité. Ce dossier doit comprendre le rapport d’étude d’ANC et toutes les informations techniques nécessaires pour évaluer la conformité de votre projet.

Etape 4 : délivrance de votre attestation de conformité

Une fois votre dossier déposé, la mairie délivrera une attestation de conformité. Ce document doit accompagner votre demande de permis de construire. Il certifie que votre projet d’assainissement respecte toutes les normes en vigueur et peut donc être réalisé en toute légalité.

Etape 5 : commencement des travaux

Avec tous vos documents et permis en main, les travaux peuvent commencer. Le gros œuvre débutera, suivi par les travaux d’assainissement :

• Pose des fondations : cette étape est cruciale pour assurer la stabilité de votre maison.

• Travaux d’assainissement : une fois les fondations posées, les travaux d’installation de votre système d’assainissement non collectif peuvent commencer.

• Inspection du chantier : avant de procéder au remblaiement, un technicien du SPANC doit contrôler le chantier. Cette inspection vise à vérifier la parfaite conformité des travaux réalisés avec le projet accepté.

• Rapport de visite : un rapport de visite précisant la bonne exécution ou non des travaux vous sera délivré.

Il est important de noter que le SPANC effectuera des vérifications périodiques (tous les 4 à 10 ans) pour s’assurer du bon fonctionnement de votre installation. Ces contrôles réguliers garantissent que votre système d’assainissement reste conforme aux normes et performant au fil des années.